top of page

 

MENTIONS LÉGALES


Propriétaire du site : EURL Savonnerie Écume
Enregistrée à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Arles
Adresse : 328, Chemin de Margaillan - 13200 Arles
Téléphone : 06 62 53 69 00
Email : contact@savonnerie-ecume.fr
Site web : http://www.savonnerie-ecume.fr
RCS : TARASCON
SIRET : 849 670 310 00010
N°TVA intracommunautaire : FR31 849670310

 

Responsable de la publication : Sophie SALES - contact@savonnerie-ecume.fr

 

Hébergement du site : Le site internet www.savonnerie-ecume.fr est hébergé par WIX
Wix.com Inc, 500 Terry Francois Blvd., 6th Floor, San Francisco, CA 94158 USA
Téléphone : 1-415-358-0857
Site internet : https://fr.wix.com/

 

Données personnelles :

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification,
de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit
dans votre espace client ou sur la page contact de ce site.

L’adresse de courrier électronique et toute autre donnée à caractère personnel adressée à Savonnerie Écume par l’utilisateur du site
web ne sont conservées et utilisées qu’aux seules fins de répondre aux courriers électroniques adressés à Savonnerie Écume. L’utilisateur
du site web bénéficie d’un droit de rétractation ou d’opposition sur les données nominatives collectées le concernant. Ces droits peuvent
être exercés par courrier électronique adressé à contact@savonnerie-ecume.fr.

 

Liens vers d’autres sites : www.savonnerie-ecume.fr propose des liens vers d’autres sites tiers.

Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés.
Savonnerie Écume ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

 

Propriété Intellectuelle :  L’accès au site www.savonnerie-ecume.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.

Les logos ou tout autre information, comme les images, le texte, les maquettes, les articles, les photographies et autres documents
sur ce site sont la propriété de « Savonnerie Écume », ou sont autorisés avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis
au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. En conformité avec les articles L.716-1 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle de ses marques et logos sans l’autorisation expresse de « Savonnerie Écume » est
prohibée, quelque- soit le cadre et les supports utilisés pour cette utilisation et passible de sanctions, notamment pénales.

Vous n’êtes pas autorisés à effectuer tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image
de marque, à la notoriété de toute personne physique ou morale, et notamment ceux de la société Savonnerie Écume, en évitant toute mention,
message ou texte diffamant ou texte provoquant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.

La structure générale, ainsi que les logiciels, bases de données, images animées ou non, son, savoir-faire, et tous les autres éléments
composant le Site Internet www.savonnerie-ecume.fr sont la propriété exclusive de la société Savonnerie Écume ou de ses partenaires
Savonnerie Écume vous informe qu’il usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales,
si nécessaires.

Cookies : Le serveur du site utilise des cookies temporaires. Vous pouvez les supprimer ou les désactiver en utilisant les options de votre navigateur.

bottom of page